Quelles sont les communes qui acceptent de délivrer un permis d’urbanisme pour ce type de construction?

En règle générale, les communes acceptent les Wald-Cube à toit plat s’ils sont en retrait de la route.

Un ensemble de Wald-Cube est plus facilement accepté qu’une construction isolée dans un cadre bâti prédéfini.

Le terrain doit être constructible et accessible par camion (4 à 4,50m de large). Les modèles avec toit en pente sont plus facilement acceptés sous certaines conditions.

Nous avons déjà eu des cas où la commune acceptait un projet et refusait un autre ; tout dépend de l’environnement. Il n’est donc pas possible de dresser une liste des communes favorables à ce type de construction.

En présence ou non d’un règlement d’urbanisme, le projet peut être accepté et s’écarter des règles à partir du moment où l’on justifie ces écarts et que le projet peut s’intégrer dans le cadre bâti et paysager.

Les zones constructibles sont en général les zones d’habitat, d’activité économique, de loisirs… mais on peut exceptionnellement construire en zone agricole ou forestière si une activité professionnelle ou touristique le justifie.

Dans le cadre d’une zone agricole, un projet de gîtes pourrait être accepté s’il existe déjà un bâtiment à proximité sur le terrain et dont la finalité principale est liée à l’agriculture (en profession principale). S’il n’y a aucune construction existante, il sera fort probable qu’aucune nouvelle construction ne soit admise.

Une commune n’est pas l’autre, certaines encouragent l’innovation, l’écologie, l’aspect d’accessibilité au logement tandis que d’autres sont totalement fermées à ces aspects. Sans réelles justifications objectives d’un éventuel refus, il est possible de défendre votre projet en recours auprès du Ministre. Cela prend plus de temps et il faut compter, avec le support d’un bureau externe d’urbanisme, et 300 à 600 euros htva d’introduction du recours et de la défense.